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Arbres, Fleurs et Plantes artificiels

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Conditions générales de vente

Clauses générales

sauf dérogations contraires de notre part, seules nos conditions générales prévalent y compris sur les documents de nos acheteurs. Toute réclamation sera irrecevable passée un délai de 5 jours aprés réception des marchandises par vos soins.Toutes réclamations devront nous être adressées par courrier recommandé avec AR  ou par mail après confirmation de réception de notre part. En cas de perte ou de vol de colis, ...................  ne pourront être tenues pour responsable.

Toute prise de commande d’un produit figurant sur la boutique en ligne du site www.     suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. la validation par "clic" de la commande implique une pleine acceptation de ces CGV. Ce "clic" a valeur de "signature numérique".

Protection des données personnelles

Toutes les données que vous nous confiez sont dans le but de traiter vos commandes. En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de ........................   d'un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Conditionnement

Tous  nos articles sont vendus selon nos quantités de regroupement mentionnées sur notre site et sur nos tarifs, sauf accords contraires entre les parties et acceptés par nous. Certains articles peuvent alors faire l'objet d'un supplément soumis à l'accord du client et accepté par lui. Nos articles sont livrés avec ou sans contenant comme stipulé sur la fiche de chaque produit.

Transport & livraison

Nos livraisons  sont  effectuées en franco  sur la  France ( hors Corse et departement d'Outre mer) le port étant porté sur la facture. Dés le départ de la marchandise et la prise en charge du transporteur, le transfert de propriété est considéré comme effectif. La marchandise voyageant alors aux risques et perils du destinataire . Nous vous rappelons qu'aux termes des dispositions de l'article105 (L133-3) du code du commerce et sous peine de forclusion,  vous devez aviser l'expéditeur dans les 48 heures aprés réception, au cas ou ces colis et ces marchandises n'arriveraient pas en bon état.  Si un transporteur est nommé par vos soins , le port vous sera alors facturé par lui .

les délais de livraisons ne sont donnés qu'à titre indicatif  et ne peuvent donner à interets en cas de retard. Nous nous réservons le droit de résilier ou d'annuler toutes commandes, après en avoir avisé le client ,lorsque les délais de livraisons nous paraissent irréalisables.

Les délais de livraison en France métropolitaine sont de 10 jours ouvrés, tant pour les plantes que pour les bacs. Pour l'aménagement et la décoration, compter 3 semaines de délai.

Prix

 Les prix sont ceux mentionnés sur nos factures  et confirmés comme fermes et définitifs. Ces prix sont donnés sans engagement de durée et peuvent faire l'objet à tout moment de modifications selon les aléas des marchés. Une commande confirmée par nous ne peut faire l'objet d'aucune modification tarifaire.

Seules les commandes faisant l'objet de livraisons échelonnées dans le temps, à la demande du client, peuvent voir leurs prix varier en fonction des coûts de matières premières, des cours de change, de la main d'oeuvre ou des frais de transport.

Règlements

sauf conventions contraires, les règlements seront effectués au comptant, à la commande ou à l'enlèvement des marchandises.

Les accords de règlements mis en place entre professionnels ou  revendeurs  et  ...................      devront faire l'objet d'un accord écrit entre les parties concernées.Tout paiement différé ou à terme, par chèque ou effet de commerce, implique non seulement une obligation de paiement envers notre société, mais aussi une obligation  de règlement à échéance convenue. A défaut de paiement de l'une des échéances, les autres deviendront immédiatement exigibles et pourront faire l'objet d'une penalité de retard (art L4416 du code de commerce), au taux d'interet légal, à compter de la date de  facture .

Si nous devons faire appel à un service contentieux, au sens de l'article 1229 du code civil, une indemnité forfaitaire, au taux en vigueur à la date de l'impayé, sera alors appliquée.

.................      n'accepteront aucun contrat de ses clients pouvant comporter des clauses différentes et des conditions générales d'achat qui ne sont pas prévues dans nos conditions de ventes.

Toutes commandes  nous parvenant, impliquent l'acceptation intégrale de nos conditions de vente ci-dessus.

Réserve de propriété

Nous conservons la propriété des biens vendus, jusqu'à règlement complet des marchandises livrées (loi  du 12mai 1980 N° 80.335) . Tout retour de marchandise doit faire  l'objet d'un accord écrit de la part du vendeur. Le transport du retour restant à la charge du client. Faute d'accord écrit  il ne sera pas établi d'avoir ou la marchandise ne sera pas échangée.

Aucun retour  ne sera accepté au dela de huit jours, date de reception des marchandises faisant foi.

Règlement des litiges

En cas de differents ou de litiges , seul le Tribunal de commerce de BORDEAUX est compétent et reconnu et accepté par les parties en présence, même en cas d'appel en garantie,de pluralité de défendeurs ou de stipulations contraires dans les documents du co-contractant.